Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.savonnerie-neo.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Aurélie Vassileff – Chef d’entreprise individuelle – SAVONNERIE NEO – Les usages de Crevant – 36130 MONTIERCHAUME
Nom Commercial : SAVONNERIE NEO inscrit au Registre des Métiers et de l’Artisanat de Châteauroux sous le n° : 445 300 445 RM 36 depuis le 28/02/2003, Siret : 445 000 445 00019, APE : 9602B, Exonéré de TVA, article 293-B du CGI
Responsable publication : Aurélie Vassileff – contact@savonnerie-neo.fr – 06 76 78 10 71
Le responsable de la publication est une personne physique.
Site hébergé par OVH – 2 rue kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX Cedex 1
Droits de propriété intellectuelle
Le site www.savonnerie-neo.fr constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Savonnerie NEO est une marque déposée, logo compris, auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle) sous le numéro 4619436.
La société AURELIE ESTHETIQUE sous le nom commercial SAVONNERIE NEO est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles (textes, images, photographies, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…ainsi que toute œuvre de l’esprit) qui composent le site www.savonnerie-neo.fr. Tous ces éléments sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé.
En dehors de ce cadre, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation expresse écrite et préalable de la société AURELIE ESTHETIQUE.